Editeur du site :
Nom de la Société : COMITE FRANCAIS DES AEROSOLS
Adresse : 23 Bd des Capucines, 75002 Paris
Tél. : +33 (0)1 40 07 00 90
Fax : +33 (0)1 40 07 00 90
SIRET – R.C.S. : 301 125 852 00048
Numéro TVA intracommunautaire : FR78301125852
Adresse de courrier électronique : contact@cfa-aerosol.com
Le Responsable de la publication est : Jean Blottiere
Contactez le responsable de la publication : Jean Blottiere au 01 40 07 00 90
Le responsable de la publication est une personne physique
Hébergement du site :
Le site Internet www.cfa-aerosol.com est hébergé en France. l’hébergement est assuré par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Description des services fournis :
Le site www.cfa-aerosol.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.cfa-aerosol.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.cfa-aerosol.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@cfa-aerosol.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens Hypertextes :
Le site www.cfa-aerosol.com pointent vers de nombreux autres sites web. Le Comité Français des Aérosols ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des contenus et politique de confidentialité de ces sites. Le Comité Français des Aérosols ne saurait non plus être tenu pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects qui découleraient de leur utilisation : en particulier de l’accès à ces sites et aux sites liés à ces sites, et des dommages, non limitatifs, préjudices financier ou commercial, perte d’exploitation, perte de données, et cela même si nous avons pu en être avisé préalablement.
Traitement des données :
Le Comité Français des Aérosols recueille vos données afin de traiter votre demande de contact ou d’adhésion. Les données requises sont nécessaires pour le suivi de votre demande. Conformément à la loi Informatique et libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Vous pouvez également vous opposer, pour un motif légitime, à l’utilisation de vos données. Vous seul pouvez exercer ces droits sur vos propres données en vous adressant à :Comité Français des Aérosols, Correspondant Informatique et libertés, 23 Bd des Capucines, 75002 Paris ou à contact@cfa-aerosol.com, en précisant dans l’objet du courrier «Droit des personnes» et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.